Montréal, 15 juin 2005 • No 155

  

COURRIER DES LECTEURS / READERS' CORNER

 

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LES TENANTS DU LIBÉRALISME ET LA CONSTITUTION
 
 

          Une brève réflexion (et non un débat) suite à l'article de Marc Grunert.

          En dépit du grand intérêt que je porte à Hayek et, notamment, à son ouvrage Droit, législation et liberté, je crains que l'histoire et la réalité concrète des sociétés humaines ne contredisent la vision d'une rationalité idyllique qu'offre une théorie libérale telle que votre journal la véhicule. Hayek, pas plus que l'auteur de l'article, ne semblent avoir une quelconque idée de ce qu'est une justice au sens réel, concret, c'est-à-dire lorsqu'une personne (dans nos systèmes: un juge) doit trancher un différend entre deux autres personnes. Il faut nécessairement, dans de telles hypothèses, un cadre de référence. Or, comme le droit ne peut exister sans une formalisation, il faut bien qu'il soit dit. Cette fonction, assumée de diverses manières au travers des temps et des civilisations, fait que des règles qui émergent spontanément et naturellement ... n'ont aucune réalité. L'idée d'un jusnaturalisme est ancienne et elle continue, sous d'autres aspects, à être bien vivante, mais elle ne saurait fonder un système efficient. À l'extrême (soutenu par certains milieux d'affaires aux États-Unis), la seule façon d'accorder cette idée d'un droit non délibérée avec la réalité est la suppression de toute règle. C'est alors le règne de la morale consensuelle et du plus fort qui l'emporte!

          Ce qui m'amène à considérer que les arguments mis en avant par M. Grunert pour manifester son refus du traité constitutionnel européen sont non seulement techniquement erronés, mais encore contradictoire. En effet, pratiquement, seul un système avec une « superstructure » aussi large que l'UE permettrait de réduire le caractère spécifique et contraignant d'un objectif assigné aux règles. Autrement dit, et encore une fois en pratique, seul un système aussi vaste que l'UE permettrait d'aboutir à une législation générale et abstraite.

          Je constate, un peu avec tristesse, que les tenants du libéralisme (dont la définition ne cesse de me fasciner par son imprécision et sa variabilité) manquent cruellement de réalisme humain.

Bien à vous,
Arnaud Raynouard
Professeur des universités
(agrégé des facultés de droit)
 

Réponse de Marc Grunert:

          Il y a manifestement une contradiction interne dans cette critique. Si d'une part l'Histoire contredit la « vision d'une rationalité idyllique » du Droit alors quel sera le critère de validité du Droit qu'il faudrait formaliser? La formalisation (contre laquelle je ne suis pas du tout en désaccord, cf. la note 2 de mon article) implique la cohérence, qui elle-même implique la rationalité. À moins de sombrer dans un pur historicisme (le seul critère du droit est le fait qu'il s'impose historiquement) ou dans la tyrannie démocratique (le droit est ce que la majorité a décidé), je ne vois pas comment éviter le recours à la raison. Et de fait, bon nombre de règles de Droit sont démontrables. C'est le noyau dur des droits individuels de propriété et tout ce qu'il implique. Ce noyau rationnel du Droit constitue ce que François Guillaumat a appelé la normative et que Hoppe, à la suite de Rothbard, ont justifié sans appel. Si on conteste la rationalité idyllique du Droit, c'est eux qu'il faut réfuter. En attendant tout argument du type hégélien, « ce qui est, doit être » (identité du « rationnel » et du réel) demeure nul et non avenu. Voir: « La rationalité comme seul critère de distinction entre les normes politiques » (François Guillaumat), « Axiomatique normative » (Hans-Hermann Hoppe et François Guillaumat), et « De la théorie économique du laissez-faire à la politique du libéralisme » (Hans Hermann Hoppe).

          Le problème n'est pas tant qu'il existe un droit européen général et abstrait validé par une Cour européenne. Le problème est celui de sa nature (le droit international ne peut pas outrepasser le Droit fondamental qui est universel par nature). Si une législation européenne doit prévaloir sur le droit national, ce ne peut être qu'en la fondant strictement sur le Droit universel et rationnel: les droits individuels, les droits de propriété. Toute immixtion de « droits sociaux », de droits redistributifs dans le système de droit signifierait que chacun aurait des droits illégitimes sur les autres, des droits sur leur revenu, sur leur propriété. C'est en cela que le droit européen actuel n'est pas le droit d'une société libre, d'une Europe de liberté. Concernant Hayek, le point important que j'ai voulu souligner n'est pas l'origine du droit mais les deux types de règles de droit correspondant à deux types d'ordre social: un ordre de liberté et un ordre organisé. S'agissant des règles de droit pour le règlement des conflits entre deux personnes, ce sont les juges (arbitres des conflits), voire les individus eux-mêmes qui découvrent/inventent des règles de droit pour résoudre leurs différends. Nul besoin d'État ou de législation étatique. Dans une société sans état il n'y pas de doute que plusieurs systèmes de droit en concurrence existeraient et progresseraient pour le meilleur service juridique possible. Or aujourd'hui qui fait le droit? Ce sont les politiciens. Comme ils ne comprennent rien au droit et à son développement libre ils ne peuvent que fabriquer des législations pour satisfaire des clientèles et pour leur propre service (impôts par exemple), non pas des « règles de juste conduite » (Hayek).

          Pour finir, j'ai peur que la rhétorique du « réalisme humain » ne cache en réalité une paresse intellectuelle. Il est bien commode de se soustraire aux lois de la logique et aux contraintes de la cohérence. La logique conceptuelle, loin d'être irréaliste, est au contraire le réalisme de la pensée. On peut vivre sans se soucier d'être cohérent, sans tenir compte des nécessités de la pensée, clamer que 1 + 1 = 3 et construire une Europe politique sur un tel postulat, mais une telle « pratique » ne devrait pas être recommandée par un universitaire.

          Voir également cette mise au point de Pascal Salin, Jacques Garello et Patrick Simon.

Cordialement,
M. G.
 

Réponse de Erwan Quéinnec:

          Je suis toujours sensible aux arguments d'un collègue universitaire mais j'ai ici du mal à les saisir, tant ils sont elliptiques. En quoi les règles spontanées seraient elles incompatibles avec une formalisation quelconque dans un code (privé), des tables de la loi ou quelque autre document que ce soit, pour peu que la coutume s'avère insatisfaisante, ce qui ne me semble pas évident? Le propos de Hayek n'est pas de discréditer la formalisation du droit: il est de mettre en exergue une évolution hélas parfaitement réaliste de nos sociétés: l'extension indéfinie du champ du droit public, censé organiser la société en fonction des intérêts de la puissance.

          Qu'un État respectueux des droits individuels joue un rôle intégrateur en unifiant des règles de droit dispersées et préexistantes (une chambre d'enregistrement), de manière à étendre le périmètre des échanges, voilà qui constitue, sur le principe, quelque chose de recevable d'un point de vue libéral. C'est d'ailleurs la thèse de Hernando De Soto (dans le Mystère du Capital) que de faire de cette fonction intégrative la raison fondamentale de l'éclosion et de l'extension du capitalisme en Occident. Le fait d'être opposé à la constitution n'implique évidemment pas que les libéraux – cela vaut pour moi, en tout cas – soient hostiles à l'UE vécue comme grand marché. Or, la constitution est une avancée en faveur de la construction politique de l'Europe – et les seuls arguments sérieux qui sont présentés, à ce sujet, émanent d'ailleurs des représentants du « oui » puisque le « non » médiatiquement dominant est une constellation de revendications procédant alternativement du bonapartisme (la France prédestinée à imposer son modèle à l'Europe) et du modèle albanais (plutôt l'autarcie que la libéralisation des économies).

          Il n'en reste pas moins que ce débat européen est empli de confusion: pour ma part, j'attends plus de libéralisme d'un super État européen que de l'État français même si hélas et comme d'habitude, plutôt que d'avoir l'un à la place de l'autre, nous aurons l'un et l'autre, comme il en va de la décentralisation. Lorsque le socialisme a gagné la bataille de la rhétorique et fait de la démocratie son cheval de Troie, il n'y a hélas rien à espérer d'une souveraineté nationale: celle-ci ne m'apparaît donc pas constituer un gage de liberté supérieur à celui que m'offre la technocratie européenne, au contraire, en l'espèce (aussi imparfaite soit-elle, il n'y a pas d'équivalent, en France, de la cour européenne des droits de l'homme et certains citoyens s'appuient utilement sur celle-ci pour obtenir gain de cause contre l'administration française).

          Quoi qu'il en soit, ce qui caractérise le libéralisme par rapport à n'importe quelle autre doctrine, c'est bien son réalisme humain – son décryptage inégalable de ce que sont les comportements individuels de production, consommation, épargne, échange. Son talon d'Achille – considérable – réside, en revanche, en son manque de réalisme politique (difficile à une doctrine antipolitique de s'imposer dans le jeu politique; hélas, les doctrines anti-économiques sont, elles, fort bien parvenues à s'imposer au jeu économique puisqu'elles procèdent... de la politique!), ce qui n'enlève rien à son indispensable fonction normative et utopique. Car se cantonner au réalisme, c'est prendre acte d'un certain nombre de faits et supposer qu'ils sont non réformables. Or, l'histoire de hommes est faite de chaque seconde consacrée par chacun d'eux à une activité au détriment de quantité d'autres, toutes pourtant concevables. Il appartient donc à la doctrine, à la théorie, de réfléchir aux conditions d'un mieux possible, en fondant sa réflexion sur une axiomatique réaliste. De ce point de vue, le reproche du Pr. Raynouard s'avère tout à fait incongru.

Cordialement,
E. Q.
 
 

LES « CLASS ACTIONS »: UNE MESURE POUR CONDAMNER
PLUS RAPIDEMENT LES COUPABLES
 

Re.: CONTRE LA « CLASS ACTION » À LA FRANÇAISE, le QL, no 153
 

Bonjour,

          M. Laine a raison sur beaucoup de points, mais ce n'est pas pour ça que ces éléments constituent des arguments valables.

          Tout d'abord, je ne vois aucune raison de ne pas modifier le droit français afin d'adopter une mesure qui permettra de condamner plus rapidement les coupables – car l'auteur de l'article semble oublier que ce projet de loi ne dessert finalement que les coupables selon la loi.

          M. Laine doit aussi ignorer que – même s'il est vrai que le droit protège déjà les consommateurs des abus – tous les français victimes n'ont pas les moyens de se payer un avocat de la trempe de ceux des grandes entreprises. Le jugement nominatif est donc parfois impossible, et il est de toute façon inutile car on aura la possibilité de faire des « class actions » qui demandent moins de temps à la justice qu'une somme d'action individuelles identiques. De plus, les consommateurs français étant peu penchés sur le lobbying, ce système permettra de créer un contre-pouvoir face aux grandes entreprises, surtout celles en situation de monopole car il n'y a pas de concurrence, et surtout contre les entreprises qui s'entendent sur un tarif unique (exemple français d'il y a un ou deux ans sur le prix unique des SMS malgré la présence de trois opérateurs).

          En parlant des Américains et des « abus incontrôlables » que ce système a créé, l'auteur oublie une chose: la justice juge, donc verrouille le système. Il est bien sûr évident que cela va « altérer très nettement les relations entre entreprises et consommateurs » mais la faute à qui? C'est bien sûr la faute des clients lésés... Non? Si une entreprise dupe un client, il ne faut pas s'étonner du fait qu'il puisse le lui reprocher. Les Américains sont en train de supprimer ce texte mais l'auteur ne dit pas pourquoi? S'il y a des abus dans le jugement et que des soit-disant victime obtiennent gain de cause sans véritable raison, c'est au niveau du jugement qu'il y a un problème. Le système des « class actions » n'est pas en cause. Pourquoi supprime-t-on cette loi aux États-Unis? À mon humble avis parce que Bush subit la pression des entreprises qui en ont assez de ne plus pouvoir tricher.

          Alors en effet, cela a un coût pour les entreprises, mais pour celles qui violent la loi. Pas uniquement! me dira-t-on, et les assurances pour les entreprises qui vont augmenter? C'est un problème je le reconnais, mais un problème qui devrais justement inviter les entreprises à respecter la loi.

          « Le droit à l'emporte sur le devoir de... » Mais n'est-ce pas merveilleux que le droit à un jugement pour tous y compris les plus faibles, l'emporte sur le devoir de fermer sa gueule?! Que M. Laine fasse appel à la responsabilité individuelle en France, je suis tout à fait de son avis, sauf en ce qui concerne des victimes, qui par définition ne sont pas responsables. De plus, la responsabilité individuelle ne va pas ouvrir « la voie à une autorégulation des comportements » au sein d'une multinationale. Il est impossible de faire appel à la responsabilité INDIVIDUELLE dans une grande entreprise qui compte des milliers d'employés. Seules la menace des procès et l'augmentation des assurances vont inciter les entreprises à respecter la loi. C'est évident: le principal but d'une entreprise est de gagner de l'argent. Seules des sanctions financières peuvent donc les limiter dans le vice, et certainement pas la responsabilité individuelle.

          En matière de justice en France, l'argent était le pouvoir. Le pouvoir de se défendre. Bien sûr, tout le monde en avait le droit, mais pas les moyens. Il faut aujourd'hui se réjouir que la Justice puisse être rendue sur tous les fronts. Il y avait deux solutions pour une grande cohésion sociale en France entre les grandes entreprises et leurs clients. Soit il fallait museler les consommateurs puis les endormir, ce qui paraît heureusement impossible en France. Soit il fallait donner autant de pouvoir aux individus qu'aux entreprises de manière à ce que la Justice fasse triompher la morale de la loi nécessaire à paix entre les protagonistes. Nous sommes en route pour la seconde solution et je m'en réjouis.

Sincères salutations,
Alexandre Clavel
étudiant en médécine
Bordeaux
 
 

QUELQUES REMARQUES SUR L'ISLAM
 

Bonjour,

          J'ai lu l'article de M. Rideau sur l'Islam dans votre parution du 2 mars 2002, et, comme il se trouve que je fais des recherches sur la question, je ne puis m'empêcher de vous adresser ces quelques remarques.

          J'ai déjà remarqué que le ton de votre périodique laissait une grande place au sarcasme agressif, et le cas de cet article consacré à l'Islam en est un exemple particulièrement frappant. Je remarque dans l'attitude de M. Rideau une incompréhension totale de ce que peut être l'Islam, et même de ce qu'est un texte religieux de la tradition biblico-coranique.

          M. Rideau, dont je ne conteste ni l'orthodoxie libérale, ni la compétence en son domaine, ne semble pas comprendre une chose qui est pourtant évidente à quiconque est familier de l'histoire des religions: les textes religieux de la tradition sémitique, comme le sont la Bible et le Coran, ne sont ni des traités de philosophie, ni des déclarations des droits de l'homme, ni enfin des constitutions en bonne et due forme. M. Rideau fait preuve d'une grande myopie en traitant, comme il le fait tout au long de son article, les textes religieux comme des codes de bonnes manières périmés réduits à de sympathiques coquilles vides, qu'il faut malgré tout respecter hypocritement en cherchant, grâce à la casuistique la plus hypocrite, à faire ce qu'on veut tout en sauvant la face (ce que nous appellons pharisaïsme).

          Les textes religieux que sont la Bible et le Coran sont des exhortations morales. Ils ne sont pas des traités de droit. Pour prendre un exemple qui nous est familier, celui des Évangiles, il convient de remarquer que Jésus prêche en essayant de toucher personnellement son auditoire. Ses paroles et ses actes sont des moyens d'exhortation. Le but recherché par les prophètes est l'adhésion de tout l'être, pas de la seule raison. Son but est d'amener les fidèles à la sagesse, non de convaincre leur intelligence.

          N'en déplaise à M. Rideau, la Bible, les Évangiles et le Coran ne sont pas là pour dire ce que les hommes peuvent faire ou non, ni même quels rites ils doivent pratiquer. Lisez l'Évangile: à toutes les pages Jésus adresse des reproches aux Pharisiens qui ne respectent que la lettre, et non l'esprit de la loi. Le Coran, lui aussi, condamne les subterfuges hypocrites destinés à sauver les apparences. Mieux encore: lorsque le Coran énonce une obligation rituelle, elle est toujours assortie de réserves du type « mais, si vous ne pouvez pas, alors, oui, vraiment, Dieu est clément, miséricordieux » (cf., notamment, le fameux verset 2:256, « Pas de contrainte en religion, etc. »).

          Bien au contraire, les livres saints sont des supports pour les croyants au cours de leur quête spirituelle, non des commandements, ni des recueils d'interdictions et de prescriptions. Ce n'est pas pour rien que tous les exégètes sérieux prescrivent de préférer l'esprit à la lettre. En fait, M. Rideau ne connaît que le mode d'analyse critique, et non le mode d'analyse analogique, qui est le propre de la discipline historique.

          Il est très facile de maudire le voisin parce que trop socialiste, trop religieux, trop musulman, trop ceci ou trop cela. Ce que je constate, c'est que vous ne rendez pas service au libéralisme (qui a déjà assez mauvaise presse) en diffusant des articles haineux: si j'étais musulman et que je lisais l'article de M. Rideau, je tournerais rapidement le dos au libéralisme, car ce me semblerait être une idéologie par trop hostile à ma religion. En fait M. Rideau, dans son article, me semble commettre deux péchés capitaux: 1) il connaît mal son sujet: l'Islam lui semble assez étranger (et même la connaissance des religions en tant que telles) et, surtout, 2) il semble croire que le libéralisme n'est compatible qu'avec les sociétés qui lui semblent agréables, en l'occurrence celles du bloc occidental développé et passablement laïcisé. Nous sommes bien loin de l'humilité intellectuelle du chercheur en sciences humaines!

          Plus nos sociétés seront libérales, moins nous pourrons prédire quelles évolutions sociales auront lieu. Je ne suis pas si sûr que la jeunesse d'aujourd'hui, en France en tout cas, soit très satisfaite de l'état de la société. Le jour où, d'une manière ou d'une autre, les forces sociales libérées emporteront les restes des vieilles social-démocraties encroûtées, nul ne sait vers quel type de société nous nous acheminerons.

          Que les défenseurs du libéralisme ne mélangent pas la défense de la société capitaliste avec la lutte pour la liberté! Ce n'est pas la même chose: les démocraties capitalistes occidentales sont des accidents historiques, la liberté est un principe absolu (comme Dieu, d'ailleurs). Que M. Rideau prenne garde! Demain, les vieilles religions pourraient bien être plus que jamais nécessaires aux individus dans des sociétés sans chef et sans but collectif (je suis même convaincu que si elles sont apparues, c'est bien pour répondre à ce besoin de courage individuel – la fameuse « foi » –, qui seul permet de se soutenir face à l'adversité, contrairement aux tribunaux – fussent-ils libéraux – et aux sécurités sociales – même privatisées!). Mais j'espère qu'il se trouvera alors une classe intellectuelle animée d'une sincère curiosité envers les cultures différentes pour permettre la poursuite du dialogue et qui, contrairement à M. Rideau, ne dresseront pas de rideaux de fer philosophico-religieux entre les hommes.

          Quoi qu'il en soit, je vous souhaite les plus grands succès dans la diffusion de votre message, et le plus grand nombre de lecteurs possible.

Cordialement,
Christophe Piton
 

 

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